Commission des Preuves
La Commission des Preuves est l’organe essentiel de l’association, puisque c’est elle qui étudie les dossiers de tous les futurs membres de l’A.N.F. et propose au Conseil d’Administration la liste de ceux qui pourraient être présentés aux suffrages de l’Assemblée Générale.
Par sa jurisprudence, elle fait référence dans le domaine des études sur les familles qui peuvent prétendre rejoindre, sauf erreur, les 2780 familles nobles d’origine française déjà admises. Cette commission est composée de 21 commissaires aux preuves, et de 15 membres correspondants.
Les candidats doivent pouvoir justifier leur filiation naturelle et légitime jusqu’à celui de leur auteur en ligne directe et masculine pour lequel ils peuvent produire une preuve de noblesse appelée également acte officiel récognitif (A.R.) de noblesse régulière française, acquise et transmissible. Pour les familles déjà représentées à l’A.N.F., la filiation et la validité de l’acte recognitif déjà présenté, sont vérifiées à nouveau et si nécessité le dossier sera « amélioré » par une nouvelle preuve de noblesse. Chaque candidature doit être présentée par quatre parrains. Il est de leur devoir de signer leur parrainage en parfaite connaissance de cause.
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