Défense du nom

 

 

Liens et livres

 

Ci-dessous une liste indicative d'ouvrages de référence sur le sujet. Nous attirons votre attention sur le fait qu'aucun ouvrage ne constitue une source infaillible.

Généralités

Myriam Provence, Changer de nom hier et aujourd'hui, Archives & Cultures, 16 septembre 2021 [livre]

Fiche sur le site du service publique (voir notamment les références législatives):
(https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1656)

Notice relative au changement de nom, 26 mars 2019, sur le site www.justice.fr
(https://www.justice.fr/sites/default/files/notice_changement_de_nom.pdf)

Marc Guillaume, Le Sceau de France, titre nobiliaire et changement de nom, 3 juillet 2006
(https://academiesciencesmoralesetpolitiques.fr/2006/07/03/le-sceau-de-france-titre-nobiliaire-et-changement-de-nom/)

Jean-Jacques Lemouland, Le choix du prénom et du nom en droit français, 2002
(https://hal-univ-pau.archives-ouvertes.fr/hal-01936897/)

Rapport du Sénat sur la proposition de loi relative au nom patronymique de M. Henri de Richemont, fait au nom de la commission des lois, déposé le 19 février 2002
(https://www.senat.fr/rap/l01-244/l01-244.html)

Anne Lefebvre-Teillard, Le Nom : Droit et histoire Broché, 1 avril 1990. Compte rendu sur Persée
(https://www.persee.fr/doc/dreso_0769-3362_1992_num_20_1_1652)

Anne Lefebvre-Teillard, Le nom propre et la loi, Mots, 2000, n°63  pp. 9-18. Article disponible sur Persée
(https://www.persee.fr/doc/mots_0243-6450_2000_num_63_1_2201)

 

Changements de noms : principaux répertoires

Courbis de Bridiers de Villemor, P., Dictionnaire des changements de noms 2010 – 2020, Memodoc, 20 mai 2021

Emmanuel Ratier, Encyclopédie des changements de noms tome III, 20 000 changements de noms de 1998 à décembre 2012, Faits et documents, 2014

Dioudonnat (Pierre-Marie), Demandes de changement de noms 1917-1943, essai de répertoire analytique biographie, généalogie, histoire sociale, Sedopols, 2008

Emmanuel Ratier, Encyclopédie des changements de noms tome II, 17 000 changements de noms de l'été 1982 à décembre 1997, Faits et documents, 1998

Emmanuel Ratier, Encyclopédie des changements de noms Tome I, 17 000 changements de noms de 1963 à 1982, Faits et documents, 1995

Archiviste Jérôme (alias Henry Coston), Dictionnaire des changements de noms tome II, 1957-1962, Documents et Témoignages, 1962

Archiviste Jérôme (alias Henry Coston), Dictionnaire des changements de noms tome I, 1803-1956, Documents et Témoignages, 1957

Buffin, Dictionnaire des familles qui ont fait modifier leurs noms, depuis 1803 jusqu'en 1865, Paris, 1877
(https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k205854g)

 

Autres répertoires secondaires

Noms "à caractère nobiliaire" obtenus par décrets de 1803 à 1956 avec une liste des noms à "caractère nobiliaire" omis par Buffin dans sa publication des décrets de 1803 à 1865, Paris, SGAF, 1957

Etat des Personnes qui ont fait modifier leurs noms patronymiques (décrets de 1943 à 1952), Paris, SGAF, 1953

Etat des Personnes qui ont fait modifier leurs noms patronymiques (décrets de 1931 à 1942), Paris, Saffroy, 1947

Louis Jacob, Etat des Personnes qui ont fait modifier leurs noms patronymiques (décrets de 1901 à 1930), Paris, Saffroy, 1937

Camille de Saint-Marc, Etat des Personnes qui ont fait modifier leurs noms patronymiques (décrets de 1891 à 1900), Niort, 1904

Camille de Saint-Marc, Etat des Personnes qui ont fait modifier leurs noms patronymiques (décrets de 1881 à 1890), Niort, 1904

Camille de Saint-Marc, Etat des Personnes qui ont fait modifier leurs noms patronymiques (décrets de 1871 à 1880), Niort, 1904

 

Archives et recherches

Gildas Bernard, Ségolène de Dainville-Barbiche, Danièle Neirinck, Guide des recherches sur l’histoire des familles, Archives nationales, janvier 2018
(https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/mm/media/download/FRAN_ANX_011900.pdf)

Ségolène de Dainville-Barbiche, Les archives du Sceau, Gazette des archives,  1993,  160-161,  pp. 127-151
(https://www.persee.fr/doc/gazar_0016-5522_1993_num_160_1_4198)

Titres nobiliaires, noblesse, armoiries. Présentation des archives de la Section du Sceau.
(http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10774&ssrubrique=10827&article=14899)

 

Vraie et fausse noblesse/noblesse d’apparence

Pierre-Marie Dioudonnat, Le Simili-nobiliaire français, Sedopols, Paris, 2012

Dictionnaire de la Vraie/ Fausse noblesse, Tallandier, 2008
(https://fr.scribd.com/document/555899560/Dictionnaire-de-la-vraie-fausse-Noblesse-Tallandier-2008)

Piot (Nicolas-Philippe), Noms dits et autres friandises : Recueil à l'usage de ceux qui veulent distinguer dans la France d'aujourd'hui le vrai noble du faux noble ou du noble d'apparence, Patrice du Puy éditeur, 1992

Charondas, Un juge d'armes au Jockey-Club, 1954, (réédité en 2000 par ICC éditions avec d'importantes mises à jour par Régis Valette)

Bertrand Ogerau-Solacroup, Étienne de Séréville, Sire, de grâce, une particule...: essai de répertoire des familles françaises particulées ; Ancien Régime, Empires et Républiques, 14 tomes

 

Liste des familles nobles

Valette (Régis), Catalogue de la Noblesse française contemporaine (ouvrage réédité à quatre reprises par les éditions Robert Laffont, sous une forme à chaque fois plus développée)

Bodinat (Jean de), Saulieu (Jacques de) et Vaulchier (Jean de), Armorial de l’ANF, 2004

Saulieu (Jacques Amable et Catherine de), Armorial de la noblesse française au XXème siècle, 2020

Saint-Simon (Fernand de), Séréville (Etienne de), Dictionnaire de la noblesse Française, 2 vol., 1977

Clinchamps (Patrice de), Dictionnaire et armorial de la noblesse, Paris, Patrice du Puy, 2005, 5 volumes.

La Barre de Raillicourt (Dominique de), Les titres authentiques de la noblesse en France, dictionnaire raisonné, Paris, Perrin, 2004

 

Autres ressources

Journal Officiel : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/jo

Recension en ligne de certains changements de nom : http://laviedenosancetres.com/archives/category/donnees-en-ligne